Structure et protection

Conçue pour protéger d’abord le capital.

Chaque obligation Finoptis suit l’architecture d’une titrisation européenne classique. Le jeton est une représentation numérique de l’obligation. Le registre légal reste hors chaîne.

Ségrégation

Chaque portefeuille a son propre compartiment.

Chaque portefeuille est transféré par cession parfaite à son propre compartiment de Finoptis Securities Sàrl, société de titrisation de droit luxembourgeois. Les actifs d’un compartiment ne peuvent pas servir à payer les dettes d’un autre.

Originateur

Cède un portefeuille de créances

Cession parfaite

Compartiment dédié

Finoptis Securities Sàrl, Luxembourg. Détient les créances, isolées.

Émet

Obligations

Classes senior et subordonnées

Représentées par

Jeton ERC-3643

Transférable uniquement entre détenteurs vérifiés

Détenu par

Investisseur professionnel

Après qualification et KYC

Structure de capital cible d’une obligation

Obligations senior

Payées en premier. Touchées par les pertes en dernier.

Obligations mezzanine

Absorbent les pertes avant les obligations senior.

Première perte

Conservée par l’originateur, sur son propre portefeuille.

Les paiements descendent depuis le hautLes pertes sont absorbées depuis le bas
Illustration. Les classes et leurs tailles sont fixées par chaque document d’offre.

Subordination

Les pertes atteignent les investisseurs senior en dernier.

Les obligations sont émises en classes qui absorbent les pertes dans l’ordre inverse de leur séniorité. L’originateur conserve la position de première perte sur son propre portefeuille, qui n’est jamais mélangé à ceux d’autres originateurs.

  1. 1Les paiements vont d’abord aux obligations senior.
  2. 2Les pertes sont absorbées d’abord par la première perte, puis par chaque classe junior.
  3. 3Les investisseurs senior ne sont touchés qu’une fois chaque couche junior épuisée.

Diversifier sans mutualiser le risque

Un jeton, plusieurs portefeuilles. Aucune première perte partagée.

Chaque jeton Senior ou Mezzanine détient la classe correspondante de plusieurs titrisations d’une même verticale. Chaque titrisation porte le portefeuille d’un seul originateur, qui en conserve la première perte.

Une verticale, plusieurs originateurs

Originateur A

Compartiment dédié

Senior A
Mezzanine A
Première perte, conservée par A

Originateur B

Compartiment dédié

Senior B
Mezzanine B
Première perte, conservée par B

Originateur C

Compartiment dédié

Senior C
Mezzanine C
Première perte, conservée par C

Jeton senior

Senior ASenior BSenior C

Jeton mezzanine

Mezzanine AMezzanine BMezzanine C
Illustration. Les pertes sur le portefeuille de l’originateur A sont absorbées d’abord par la première perte de A, puis par les propres obligations de A dans l’ordre de séniorité. Elles n’atteignent jamais les compartiments de B ni de C.

Des tiers indépendants

Des tiers indépendants à chaque étape.

RôlePartenaire
ÉmetteurFinoptis Securities Sàrl, Luxembourg
ArrangeurFinoptis SAS, Paris
Agent des sûretés, agent payeur et séquestreAltrium
Agent de calcul et d’administrationCreatrust
AuditeurACSe
Servicer de secoursCF2C
Conservation des jetons et des clésDFNS
Distribution et cotationAssetera

Une confiance vérifiable

Reporting et technologie.

Reporting

Des données actif par actif on chain, les modèles de reporting de l’article 7 de l’ESMA, et le calcul indépendant de chaque paiement par Creatrust.

Technologie

Les obligations sont représentées par des jetons ERC-3643 : les transferts sont limités aux détenteurs vérifiés et inscrits en liste blanche.

Lisez la structure complète de chaque obligation.

Les documents d’offre sont communiqués aux investisseurs professionnels et aux contreparties éligibles après qualification.

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